Bernard Heitz

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: HEITZ (Bernard, Jehan, Hubert, Michel)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard HEITZ et Michel DARMANCIER, commissaires-priseurs associés
Groupe:
Société civile professionnelle Bernard HEITZ et Michel DARMANCIER, commissaires-priseurs associés
JORFTEXT000023589483(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 201116/02/2011
De: Heitz (Bernard, Maurice)
ancien menuisier ébéniste ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Heitz (Bernard, Maurice)
directeur d'atelier. Chevalier du 13 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-13"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999